Mappes
L’origine des Mappes Sardes
Le premier essai de cadastre semblerait dater de 1454 où le duc Louis de Savoie, par lettres patentes du 20 avril 1454, avait essayé de répartir l’impôt en prenant pour base le revenu déclaré par le propriétaire. Il ne semble pas que cet essai ait été sérieusement mis à exécution.
Il faudra alors attendre Emmanuel Philibert (1528-1580, duc de 1553 à 1580) pour avoir l’idée des premières mappes. Il succéda à son père Charles II qui perdit beaucoup de territoire du Duché de Savoie, ne restant dans ses possessions qu’une partie du Piémont, Nice (où il se réfugia) et le Val d’Aoste suite à la révolte de Genève et les invasions de François 1er puis Henri II
Emmanuel Philibert recouvre en 1559 (traité de Cateau-Cambrésis) le Duché de Savoie et le Piémont. Le 22 septembre 1561 il signe l’édit de Rivoli et impose le français en Savoie et en Val d’Aoste et l’italien en Piémont et au Comté de Nice en lieu et place du Latin dans les documents officiels. En 1562, il transfère la capitale de Chambéry à Turin. Il réfléchit sur la possibilité de mettre des impôts en fonction des biens fonciers afin d’unifier les impôts existants : gabelle sur le sel, droits sur les denrées alimentaires, impôts fonciers ; il ne put mettre à bien son projet.
Sa devise : Spoliatis arma supersunt[] (À ceux qui sont dépouillés, il reste les armes).
En 1584, Charles Emmanuel 1er signa un édit le 27 mars pour la répartition de la taille en prenant pour base la propriété, cet édit fut exécuté et eut pour conséquence la rédaction d’un premier cadastre entrepris au commencement du XVIème siècle, mais l’incertitude des bornages exacts des propriétés était si grande que les communautés même étaient dans l’impossibilité de déterminer leur périmètre, la répartition de l’impôt fut donc l’objet de multiples protestations.
Les troupes de Henri IV envahira la Savoie en 1600 et le 17 janvier 1601, le Traité de Lyon rendra la Savoie à Charles-Emmanuel 1er mais sans la Bresse, le Bugey ni Gex ; Charles Emmanuel 1er par une lettre patente du 1er juillet 1601, décidera de la création d’un cadastre. la première mappe de Savoie a donc été créée en 1601, il n’en existe aucune trace aujourd’hui.
L’exécution de ce cadastre laissa fort à désirer, un exemple : celui de Thônes, fait en 1605 était si incomplet qu’il fut impossible de pouvoir délimiter les communautés de cette paroisse avec les communautés voisines. Une commission fut nommée et chargée par le Duc de Savoie en 1607 d’élaborer des instructions qui furent mises en exécution en Piémont dont le territoire de toute la province fut mesuré et fut terminé en 1731.
Au moment où le cadastre du Piémont allait être achevé, le roi Victor Amédée décida en 1728, par lettre patente datée du 9 avril, que la Savoie serait cadastrée. Telle est l’origine du document connu sous le nom de Mappes Sardes ou Ancien Cadastre de Savoie.
La création des mappes
Une mappe se roule, une carte se plie…
La direction des travaux a été laissée à l’Intendant Général du Duché ; il fut chargé du choix des géomètres et de leurs aides (les trabucants) quasiment tous étaient piémontais.
La surveillance Technique a été confiée à un Surintendant du Cadastre qui centralisait et vérifiait les informations qui lui remontaient.
Un délégué nommé par l’Intendant Général du Duché arrivait à la paroisse (commune), publiait les ordres du Roi et les expliquait aux habitants. Il faisait nommé des Indicateurs de la paroisse qui pouvaient aider les Géomètres à trouver les limites et surfaces des terrains ainsi que les noms des propriétaires.
Le délégué choisit également des Estimateurs afin de donner des renseignements sur les propriétaires et sur la qualité des terrains.
Les noms et prénoms des Indicateurs et des Estimateurs étaient validés par un procès-verbal rédigé par le Notaire ou le Chatellain de la paroisse.
Lorsque la mappe était terminée, elle était présentée à l’ensemble de la paroisse avec le numéro de la parcelle, les informations sur la parcelle, le nom du propriétaire et le montant de la tabelle provisoire. Les propriétaires avaient 15 jours pour présenter leurs griefs (remarques) sur la mappe : fausse désignation, erreur de surface, erreur de propriétaire…
Les mensurations (et non mesures) étaient faites en mesures du Piémont : tables, journaux puis retranscrites en mesures de Savoie : journaux, toises, pieds.
Toutes ces informations étaient retranscrites dans le « Livre de Géométrie » : numéro de parcelle, nom du mas, nom et prénom du propriétaire, superficie, qualité de la parcelle.
Les géomètres étaient responsables pécuniairement de leur travail, les rectifications suites aux griefs déposés étaient donc aux frais du géomètre responsable de l’erreur
S’il fallut au XVIIIème 10 ans (1728-1738) pour créer la mappe de la totalité de la Savoie (73+74), le cadastre de la Savoie du Nord (74) fut commencé en 1862 et terminé en … 1926 !!
Les informations sur les mappes
Echelle : 1/2400ème légèrement modifiée due à la diminution des feuilles utilisées il y a bientôt 300 ans.
Nature des terres : bonne (3), médiocre (2), mauvaise (1), très mauvaise (0)
Qualité de la terre
Production annuelle (moyenne sur 5 ans)
Les mesures
Base piémontaise : Base Savoisienne :
Longueur
Le Pouce = 2,83cm
Le Pied Liprand = 0,514m Le Pied de Chambre = 12 pouces = 34 cm
Le Trabuc = 6 pieds = 3,08m la Toise = 8 pieds = 2,72m
La Perche = 2 Trabucs = 6,16m
Surface
Le Pied = 3,16m² la Toise² = 7,37m²
La Table = 4 trabucs² = 38m² Le Journal = 500 Toise² = 3685m²
Le Journal = 100 Tables = 3800m²
Quelques définitions :
Albergement : rente annuelle
Bise : situé au nord, bouleau
Chatellain : homme de confiance régissant les domaines du Comte, notaire de la paroisse
Chaux, Eschaux : endroit d’exploitation de la pierre, où on pouvait trouver un four à chaux
Clos, Clou : endroit entouré d’un mur ou d’une palissade
Communier : habitant qui paye l’impôt
Corty, curtil : jardin proche de l’habitation
Crêt, Cretêt : légère surélévation du terrain
Dernier : derrière
Essert : terre défrichée
Enversin : envers (contraire d’adret)
Exacteur : collecteur d’impôts
Fau, Faux, Fay : fayard, hêtre
Feu : foyer / décédé
Forain : étranger à la commune
Fouloir : emplacement pour le chanvre
Grange : on l’on met le foin, le grain
Habère : fontaine, abreuvoir
Hoir : héritier
Loge : habitation laissée libre pour les Forains
Mas : unité agriole
Masure : habitation mal isolée, maison en ruine
Moille, Molliasson, Mouille : endroit humide
Murger : empilement de pierres provenant du retrait d’un champs
Nant : ravin creusé par un ruisseau
Ouche, uche : terre voisine d’une maison plantée d’arbres fruitiers
Parengon : comparaison
Paroisse : vivre ensemble, être voisin
Pendant : ascendant
Pinnoz : pins
Ponce, Pose : replat
Pré : prairie
Raffort : endroit où se trouvaient des fours à chaux
Regrettier : celui qui distribuait le sel, le tabac, le papier
Rière : du côté de
Saitroux : faucheur
Syndic : maire
Tabellion : recueil des actes notariés
Taille : impôt foncier / bois taillé, taillis
Tabelle : liste, tableau
Tattes : terrains en friches
Teppes : terrains improductifs
Touvières : carrière de tuf
