Le 3 décembre 2012 Rendez-vous à 12h00 Gare des Brotteaux (Proche Part-Dieu) Pour les savoisiens qui désirent se rendre à la manifestation soit vous prenez des véhicules sans plaque savoisienne soit vous prenez les petites routes pour entrer sur Lyon. … Lire la suite
Archives pour la catégorie Articles
14ème législature Question N° : 10106 de M. Yves Nicolin ( Union pour un Mouvement Populaire – Loire ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires étrangères Ministère attributaire > Affaires étrangères Rubrique > traités et conventions Tête d’analyse > traité de Paris du 10 février 1947 Analyse > mise en œuvre. traité … Lire la suite
Le Gouvernement de l’Etat de la Savoie a prit connaissance du fait que l’Etat français propose l’ouverture de la galerie de sécurité du tunnel du Fréjus aux poids lourds. Le Gouvernement de l’Etat de la Savoie rappelle à Mr le … Lire la suite
Cours de Droit Simplifié à l’attention des F.F.O. situées en Savoie Ce petit fascicule a été entièrement créé à l’attention des Forces Françaises d’Occupation illégalement situées sur le Sol de l’Etat de Savoie. Afin que ceux-ci ne soient pas décontenancés lors … Lire la suite
Dans un contexte de crise économique et de restriction budgétaire mondiale que tout le monde connait il n’est pas judicieux de créer une nouvelle voie ferroviaire sachant le coût de la section transfrontalière, confirmé par l’accord intergouvernemental Franco-Italien du 30/01/12, … Lire la suite
cliquez sur : 1948 Note verbale 1er mars pour télécharger le document en entier Ce document est une copie provenant du ministère des affaires étrangères italiennes L’original peut être demandé auprès du ministère des affaires étrangères français. … Lire la suite