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Accueil→Mots-clefs juridique

Archives du mot-clef juridique

Savoisiens & F.F.O.

Publié le 14 août 2014 par adminaoût 26, 2014

Vous êtes savoisiens, vous pensez savoisiens, alors vivez savoisiens ! Aujourd’hui, vous avez tous des téléphones portables qui, hormis la cuisine, font presque tout. Alors utilisez-le ! Un F.F.O. vous arrête ? … Lire la suite →

Publié dans Articles,Justice | Mots-clefs : annexion,droits acquis,juridique

Rappel Juridique 1947

Publié le 22 juin 2014 par adminmai 14, 2017

Les mises à jour se trouvent en bas de page Depuis quelques temps nous ne parlons plus de juridique, non pas que nous ne nous y intéressons pas mais qu’il est vrai qu’avec l’U.N.P.O. notre priorité s’est un peu retrouvée … Lire la suite →

Publié dans Articles,Justice | Mots-clefs : juridique

Le Déni de Justice ou la Justice à la française

Publié le 10 mai 2014 par adminjuillet 5, 2014

à partir de 2’00 BONNEVILLE 4 OU LE DENI DE JUSTICE par SAVOIEINDEPENDANTE Il n’y a pas que les savoisiens qui se sont aperçus que la Justice dacôté n’est plus celle qu’elle eut été si elle le fût un jour … Lire la suite →

Publié dans Articles,Justice | Mots-clefs : juridique

Plaques d’immatriculation

Publié le 27 décembre 2013 par adminaoût 26, 2014

Comme vous le saviez si vous suivez l’actualité sur nos plaques d’immatriculation, l’année dernière 2 PV ont été dressés par les Forces Françaises d’Occupation (F.F.O.) contre des savoisiens circulant avec des véhicules munis de plaques savoisiennes. … Lire la suite →

Publié dans Articles,Justice | Mots-clefs : juridique

Projet de Constitution

Publié le 25 décembre 2013 par adminjuillet 5, 2014

CONSTITUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE SAVOIE   La Savoie rétablit par la présente constitution l’ensemble de ses droits et de sa souveraineté au nom de l’autodétermination des peuples. … Lire la suite →

Publié dans Articles,Intérieur,Justice | Mots-clefs : juridique

Contestation des PV pour les plaques savoisiennes

Publié le 1 décembre 2013 par adminjuillet 5, 2014

M.   73  M. L’Officier du Ministère Public Tribunal de Police de TSA 41000 35094 Rennes Cedex 9 … Lire la suite →

Publié dans Articles,Justice | Mots-clefs : juridique

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