Les mises à jour se trouvent en bas de page
Depuis quelques temps nous ne parlons plus de juridique, non pas que nous ne nous y intéressons pas mais qu’il est vrai qu’avec l’U.N.P.O. notre priorité s’est un peu retrouvée bouleversée. (more…)
Suite à la rencontre avant match du 10 mai 2014 entre les équipes de supporter du Comté de Nice et de Savoie à Annecy pour le match eTG-Nice, nous lançons un appel à témoins pour retrouver le CRS (voir photo ci-dessous) qui, sur la Rue Louis Revon, entre la Rue Eloi Serand et le Boulevard du Lycée vers 18h45 – 19h00, s’est permis de donner des coups de matraques aux deux porte-drapeau Patrick et Florient. (more…)
à partir de 2’00
BONNEVILLE 4 OU LE DENI DE JUSTICE par SAVOIEINDEPENDANTE
Il n’y a pas que les savoisiens qui se sont aperçus que la Justice dacôté n’est plus celle qu’elle eut été si elle le fût un jour :
Chez les Dacôtés, c’est l’effervescence. Depuis l’annonce d’une future réforme de la carte judiciaire, tous les politiciens du coin montent au créneau les uns après les autres. Même Hervé Gaymard, savoisien refoulé, y va de sa personne. (more…)
Afin de vous éclairer un peu plus sur le droit des zônes et principalement de la zône franche, nous partageons ici quelques ouvrages intégraux qui se trouvent sur le net.
Dans l’ordre des publications : (more…)
Comme vous le saviez si vous suivez l’actualité sur nos plaques d’immatriculation, l’année dernière 2 PV ont été dressés par les Forces Françaises d’Occupation (F.F.O.) contre des savoisiens circulant avec des véhicules munis de plaques savoisiennes. (more…)
La Savoie rétablit par la présente constitution l’ensemble de ses droits et de sa souveraineté au nom de l’autodétermination des peuples.
M.
73
M. L’Officier du Ministère Public
Tribunal de Police de
TSA 41000
35094 Rennes Cedex 9 (more…)